Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Love's Motel
doyen christian
doyen béatrice

Numéro de dépôt :
3740386
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
Love\'s Motel de doyen christian

Présentation de la marque Love's Motel

Déposée le 25 mai 2010 par doyen christian et doyen béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Love's Motel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont doyen christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et doyen béatrice domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, doyen christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

La marque Love's Motel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Love's Motel est expirée depuis le 25 mai 2020.

doyen christian a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE BOURGOGNE


doyen christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France

doyen béatrice - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


doyen christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538806 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.