Déposée le 25 mai 2010 par doyen christian et doyen béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Love's Motel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Les déposants sont doyen christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et doyen béatrice domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, doyen christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.
La marque Love's Motel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Love's Motel est expirée depuis le 25 mai 2020.
doyen christian a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE BOURGOGNE
doyen christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France
doyen béatrice - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France
doyen christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538806 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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